CA du 10 décembre 2019
- N°2019-20_28 Campagne d'emplois complementaire (PDF, 994.9 Ko)
- N°2019-20_29 Mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) au bénéfice des corps de la filière bibliothèque (PDF, 1.97 Mo)
- N°2019-20_30 Candidature à la direction du SUP-FC (PDF, 1.09 Mo)
- N°2019-20_31 Conditions d'attribution et d'exercice d'un congé pour projet pédagogique (PDF, 2.65 Mo)
- N°2019-20_32 Budget rectificatif 2019 (PDF, 4.01 Mo)
- N°2019-20_33 Budget initial 2020 (PDF, 4.02 Mo)
- N°2019-20_34 Modifications des statuts de l'Université de Franche-Comté (PDF, 2.27 Mo)
- N°2019-20_35 Capacités d'accueil pour la rentrée 2020 - Parcoursup modalités d'admission des premières années de premier cycle (PDF, 1.22 Mo)
- N°2019-20_36 Capacités d'accueil pour la rentrée 2020 - Portail Master modalités d'admission des masters 1 (PDF, 1.05 Mo)
- N°2019-20_37 Capacités d'accueil pour la rentrée 2020 - Modalités d'admission des masters 2 (PDF, 582.72 Ko)
- N°2019-20_38 Procédure d'admission pour l'accès à la formation préparant au diplôme d'Etat d'infirmier en pratique avancée en 2020-2021 et périodes de recrutement (PDF, 797.52 Ko)
- N°2019-20_39 Validation des travaux de la commission CVEC du 5 novembre 2019 (PDF, 1.46 Mo)
- N°2019-20_40 FSDIE Attribution des fonds 2020 pour les associations étudiantes (PDF, 971.68 Ko)
- N°2019-20_41 Projet annuel de performance 2020 (PDF, 1.67 Mo)
- N°2019-20_42 Plan d'action 2020 du Contrôle Interne (PDF, 896.63 Ko)
- N°2019-20_43 Tarifs 2020 de locations de salles (PDF, 1.21 Mo)
- N°2019-20_44 Propositions de remises gracieuses (PDF, 734.08 Ko)
- N°2019-20_45 Propositions d'admissions en non-valeurs (PDF, 941.55 Ko)
- N°2019-20_46 Versement rétroactif de la prime au brevet par la SATT SA YENS pour les brevets déposés au 1er janvier 2019 (PDF, 965.02 Ko)
- N°2019-20_47 Statuts du service commun Formation Continue et Alternance - SeFoC'AI (PDF, 1.43 Mo)
- N°2019-20_48 Statuts du Centre d'études et de recherches olympiques universitaires (CEROU) (PDF, 1.18 Mo)
- N°2019-20_49 Accord-cadre entre l'université de Franche-Comté et le ministère de l'enseignement supérieur du Maroc relatif à l'exonération partielle du paiement des droits d'inscription (PDF, 1.04 Mo)
- N°2019-20_50 Accord-cadre entre l'université de Franche-Comté et le ministère de l'enseignement supérieur du Sénégal relatif à l'exonération partielle du paiement des droits d'inscription (PDF, 1.05 Mo)
- N°2019-20_51 Critères d'exonération des droits d'inscription - Diplômes nationaux - Année universitaire 2020-2021 (PDF, 1.1 Mo)
- N°2019-20_52 Projet de convention de moyens relative aux fonctions supports entre UBFC et ses membres fondateurs (PDF, 1.4 Mo)
- N°2019-20_53 Présentation du projet architectural lauréat du concours de la Grande Bibliothèque de Besançon et approbation du contrat de maîtrise d'œuvre (PDF, 2.95 Mo)
- N°2019-20_54 Dossier de labellisation par la conférence nationale de l'immobilier public du projet immobilier ISIFC (PDF, 2.87 Mo)
