Documents officiels
RGPD
- Information sur le traitement de données à caractère personnel relatif au plan de continuité d'activité et au plan de continuité pédagogique mis en place par l'Université de Franche-Comté (PDF, 174.3 Ko)
- Information sur le traitement de données à caractère personnel relatif à la tenue des instances à distance de l'université (PDF, 246.95 Ko)
- Information sur le traitement de données à caractère personnel relatif au programme Erasmus + (PDF, 344.01 Ko)
- Information sur le traitement de données à caractère personnel relatif à l'enquête Insertion professionnelle (PDF, 144.8 Ko)
COVID-19
Organisation générale
- REPYRAMIDAGE LPR 2024 - COMPOSITION DES COMITÉS DE PROMOTION (PDF, 55.16 Ko)
- Arrêté du 15 juillet 2022 relatif à la prime au brevet (PDF, 144.85 Ko)
- Arrêté de la présidente suspension des enseignements au CFUO (PDF, 457.96 Ko)
- Arrêté de la présidente mettant en œuvre le dispositif de signalement.pdf (PDF, 633.75 Ko)
Statuts, règlements et chartes
Chartes
- Charte relative à l'hygiène, la sécurité, l'environnement, et la santé des personnels et usagers de l'Université de Franche-Comté du 19 mars 2024 (PDF, 374.54 Ko)
- Charte de labellisation des associations étudiantes et institutionnelles 2021 (PDF, 295.66 Ko)
- Charte de labellisation des associations du 16 octobre 2018 (PDF, 577.21 Ko)
- charte_eco-responsabilite.pdf (PDF, 177.59 Ko)
- charte_du_respect_des_valeurs_et_de_la_laicite.pdf (PDF, 260.95 Ko)
Règlements
Statuts
- Statuts UFC modifiés approuvés CA 31 mai 2022 (PDF, 2.62 Mo)
Conseils, comités et commissions
Conseil d'administration (CA)
Consultez les délibérations du Conseil d'administration :
- Pour l'année 2024
- Pour l'année 2023
- Pour l'année 2022
- Pour l'année 2021
- Pour l'année 2020
- Pour l'année 2019
Appel à candidatures
Conseil Académique de l'université (CAC)
Consultez les délibérations du Conseil académique :
Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU)
Consultez les délibérations de la Commission de la formation et de la vie universitaire :
Comité Social d'Administration d'Etablissement (CSAE)
Commission paritaire d'établissement (CPE)
- Arrêté de composition de la CPE (PDF, 1002.79 Ko)
Comission Consultative Paritaire (CCPANT)
Délégations
- Délégation de signature en matière administrative du 18/03/2024 - publiée le 20/03/2024 (PDF, 758.03 Ko)
- Délégation de signature en matière financière du 15/04/2024 - publiée le 15/04/2024 (PDF, 638.04 Ko)
- Délégation de signature en matière financière pour certification du service fait et validation des demandes de paiement du 18/03/2024 - publiée le 20/03/2024 (PDF, 898.81 Ko)
- Décision en matière d'ordre public et de sécurité du 14 mars 2022 (PDF, 778.64 Ko)
Arrêtés
Autres Arrêtés
- decision cadre pour l organisation des elections par voie electronique.pdf (PDF, 289.6 Ko)
- arrêté fixant la composition du comité électoral consultatif de l'université de Franche-Comté.pdf (PDF, 379.41 Ko)
- decision cadre pour l organisation des elections par voie electronique.pdf (PDF, 287.88 Ko)
- Decision nomination secrétaire de la section disciplinaire du conseil académique de l'UFC 06-12-21 (PDF, 290.51 Ko)
- Arrêté fixant la composition de la Commission de la Formation Permanente (PDF, 303.96 Ko)
Arrêtés de nomination
- arrete_de_nomination_referent_racisme_et_antisemitisme.pdf (PDF, 442.87 Ko)
- l'arrêté de nomination de Carlos TABERNERO au poste de directeur du CLA .pdf (PDF, 362.94 Ko)
- Arrêté de nomination délégué à la protection des données de l'Université de Franche-Comté (PDF, 437.57 Ko)
- Arrêté de nomination référent lanceurs d'alerte (PDF, 446.49 Ko)
- Arrêté de nomination référent déontologue (PDF, 459.53 Ko)
Élections
Élections usagers 2022
- PV résultats élections usagers CR (PDF, 375.11 Ko)
- PV résultats élections usagers CA (PDF, 499.39 Ko)
- PV résultats élections usagers CFVU (PDF, 641.86 Ko)
Élections au conseil du SCASC 2022
- PV proclamation des résultats des élections SCASC 2022 signé (PDF, 556.44 Ko)
- Arrêté de composition Conseil SCASC du 11 juillet 2022 (PDF, 212.59 Ko)
Élections professionnelles 2022
- Arrêté portant modification de la commission consultative paritaire compétente à l’égard des agents non titulaires exerçant leurs fonctions au sein de l’université de Franche-Comté.pdf (PDF, 439.46 Ko)
- PV de dépouillement - Scrutin CCP ANT (PDF, 351.4 Ko)
- PV de dépouillement - Scrutin ITRF A (PDF, 354.92 Ko)
- PV de dépouillement - Scrutin ITRF B (PDF, 350.68 Ko)
- PV de dépouillement - Scrutin ITRF C (PDF, 349.05 Ko)
- PV de dépouillement - Scrutin CSAE (PDF, 389.85 Ko)
- PV de dépouillement - Scrutin AENES B (PDF, 348.21 Ko)
- PV de dépouillement - Scrutin Personnels de bibliothèque A (PDF, 347.46 Ko)
- PV de dépouillement - Scrutin Personnels de bibliothèque C (PDF, 346.05 Ko)
- Arrêté fixant la composition du CSAE de l'uFC (PDF, 377.68 Ko)
- Arrêté fixant la composition du CPE de l'uFC (PDF, 410.09 Ko)